Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Jardin de Zébulon Crèche-Halte Garderie privée bilingue anglais/Français
Le Jardin de Zébulon SARL

Numéro de dépôt :
3633684
Date de dépôt :
03/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2019
Le Jardin de Zébulon Crèche-Halte Garderie privée bilingue anglais/Français de Le Jardin de Zébulon

Présentation de la marque Le Jardin de Zébulon Crèche-Halte Garderie privée bilingue anglais/Français

Déposée par voie électronique le 3 mars 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Jardin de Zébulon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Jardin de Zébulon Crèche-Halte Garderie privée bilingue anglais/Français »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Jardin de Zébulon domicilié(e) 60 Rue Clément Ader,01630 Saint-Genis-Pouilly - 01630 - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 809 112 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Jardin de Zébulon domicilié(e) 60 Rue Clément Ader,01630 Saint-Genis-Pouilly - 01630 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Jardin de Zébulon Crèche-Halte Garderie privée bilingue anglais/Français est expirée depuis le 3 mars 2019.

Le Jardin de Zébulon a également déposé les autres marques suivantes : Goodies By Le Jardin de Zébulon , ZOCO BY LE JARDIN DE ZEBULON , Zébulon & CO , Le Jardin de Lilou , Le Jardin de Capucine


Le Jardin de Zébulon SARL - 60 Rue Clément Ader,01630 Saint-Genis-Pouilly - 01630 - France - SIREN 504809112


Le Jardin de Zébulon - 60 Rue Clément Ader,01630 Saint-Genis-Pouilly - 01630 - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Crèches d'enfants.